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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
16610205(01) |
| Compte rendu par le syndic général Joubert des affaires qu'il a négociées dans la province depuis les derniers Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16610212(03) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 12 février 1661 l'après-midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16610214(04) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 14 février 1661 après-midi sous la présidence de l'évêque de Montauban | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16610324(04) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes s'est réunie le 24 mars 1661 après-midi sous la présidence de l'évêque de Nîmes | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16610403(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie dimanche 3 avril après-midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16610408(05) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 8 avril 1661 sous la présidence de l'évêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |